classe 1

comptes de capitaux

10  - Capital et réserves

101 - Capital

1011- Capital souscrit - non appelé

1012- Capital souscrit - appelé, non versé

1013-Capital souscrit - appelé, versé

1. -1031 Capital non amorti

2. 1032- Capital amorti

1018 - Capital souscrit soumis à des réglementations particulières

104 -  Primes liées au capital social

1. - Primes d’émission

2. - Primes de fusion

3. - Primes d’apport

4. - Primes de conversion d’obligations en actions

5. - Bons de souscription d’actions

105 - Ecarts de réévaluation

1. -  Réserve spéciale de réévaluation

2. - Ecart de réévaluation libre

3. - Réserve de réévaluation

1055 - Ecarts de réévaluation (autres opérations légales)

1. - Autres écarts de réévaluation en France

2. - Autres écarts de réévaluation à l’Etranger

106 - Réserves

1. - Réserve légale

   1. - Réserve légale proprement dite

   2. - Plus-values nettes à long terme

2. - Réserves indisponibles

3. -  Réserves statutaires ou contractuelles

4. -  Réserves réglementées

10641-  Plus-values nettes à long terme

10643 - Réserves consécutives à l’octroi de subventions d’investissement

10648 - Autres réserves réglementées

1068 -  Autres réserves

10681 - Réserve de propre assureur

10688 -  Réserves diverses

107-  Ecart d’équivalence

108- Compte de l’exploitant

109- Actionnaires : Capital souscrit - non appelé

11 - Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)

110 - Report à nouveau (solde créditeur)

119 -  Report à nouveau (solde débiteur )

Titre 2

1. -  Provisions pour garanties données aux clients

2. -  Provisions pour pertes sur marchés à terme

3. -  Provisions pour amendes et pénalités

4. -  Provisions pour pertes de change

5. -  Provisions pour pertes sur contrats

1518 -  Autres provisions pour risques

1. -  Provisions pour pensions et obligations similaires

2. -  Provisions pour restructurations

3. -  Provisions pour impôts

1. - Provisions pour charges à répartir sur plusieurs

exercices

1572 -  Provisions pour gros entretien ou grandes révisions

classe 2 comptes d’immoBiLisatioNs

1. -  Autres provisions pour charges

1. - Provisions pour renouvellement des immobilisations (entreprises concessionnaires) 1581 -  Provisions pour remises en état

16  - Emprunts et dettes assimilées

161 -  Emprunts obligataires convertibles

1. - Autres emprunts obligataires

2. - Emprunts auprès des établissements de crédit

3. - Dépôts et cautionnements reçus

1651 - Dépôts

1655 - Cautionnements

166 - Participation des salariés aux résultats

1. - Comptes bloqués

2. - Fonds de participation

167 - Emprunts et dettes assortis de conditions particulières

1671 -  Emissions de titres participatifs

1. -  Avances conditionnées de l’Etat

2. - Emprunts participatifs

168 - Autres emprunts et dettes assimilées

1681 - Autres emprunts

1685 - Rentes viagères capitalisées

1. - Autres dettes

2. - Intérêts courus

16881 - sur emprunts obligataires convertibles

1. - sur autres emprunts obligataires

2. - sur emprunts auprès des établissements de crédit

3. - sur dépôts et cautionnements reçus

4. - sur participation des salariés aux résultats 16887 - sur emprunts et dettes assortis de conditions particulières

16888 - sur autres emprunts et dettes assimilées 169 - Primes de remboursement des obligations

21158 -  Autres ensembles immobiliers

211581 -  affectés aux opérations professionnelles

211588 -  affectés aux opérations non professionnelles

1. -  Compte d’ordre sur immobilisations

1. -  Agencements et aménagements de terrains

2. -   Constructions

2131 -  Bâtiments

21311 -  Ensembles immobiliers industriels 21315 - Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux

21318 -  Autres ensembles immobiliers

213181 -  affectés aux opérations professionnelles

213188 -  affectés aux opérations non professionnelles 2135 - Installations générales - agencements - aménagements des constructions

2138 -  Ouvrages d’infrastructure

1. -  Voies de terre

2. -  Voies de fer

3. -  Voies d’eau

4. -  Barrages

5. -  Pistes d’aérodromes

1. - Constructions sur sol d’autrui

2. - Installations techniques, matériels et outillage industriels

2151 - Installations complexes spécialisées

21511 - sur sol propre

21514 - sur sol d’autrui

1. - Installations à caractère spécifique

21531 - sur sol propre

21534 -  sur sol d’autrui

1. – Matériel industriel

2. - Outillage industriel

2157 - Agencements et aménagements du matériel et outillage industriels

218 - Autres immobilisations corporelles

1. - Installations générales, agencements, aménagements divers

2. - Matériel de transport

3. -  Matériel de bureau et matériel informatique

4. -  Mobilier

5. - Cheptel

6. - Emballages récupérables

1. - Immobilisations mises en concession

2. - Immobilisations en cours

231 - Immobilisations corporelles en cours

1. - Terrains

2. - Constructions

2315 - Installations techniques, matériel et outillage industriels

2748 -  Autres prêts

275 -  Dépôts et cautionnements versés

2751 -  Dépôts

2755 -  Cautionnements

276 -  Autres créances immobilisées

2761 -  Créances diverses

2768 -  Intérêts courus

27682 -  sur titres immobilisés (droit de créance )

1. -  sur prêts

2. -  sur dépôts et cautionnements

27688 -  sur créances diverses

277 -  Actions propres ou parts propres

2771 -  Actions propres ou parts propres 2772 - Actions propres ou parts propres en voie d’annulation

279 - Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés

28  - Amortissements des immobilisations

280 -  Amortissements des immobilisations incorporelles

2801 -  Frais d’établissement

2803 -  Frais de recherche et de développement 2805 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires

1. -  Fonds commercial

2. -  Autres immobilisations incorporelles

281 -  Amortissements des immobilisations corporelles

1. -  Terrains de gisement

2. -  Agencements, aménagements de terrains

3. -  Constructions

4. - Constructions sur sol d’autrui

5. -  Installations, matériel et outillage industriels

2818 - Autres immobilisations corporelles

282 - Amortissements des immobilisations mises en concession

29  - Dépréciations des immobilisations

290 - Dépréciations des immobilisations incorporelles

1. -  Marques, procédés, droits et valeurs similaires

2. -  Droit au bail

3. -  Fonds commercial

4. -  Autres immobilisations incorporelles

291 -  Dépréciations des immobilisations corporelles

2911 -  Terrains (autres que terrains de gisement )

1. - Dépréciations des immobilisations mises en concession

2. - Dépréciations des immobilisations en cours

3. 335 -  Travaux en cours

4. -  Travaux en cours T  1

5. -  Travaux en cours T  2

6. 34  - En-cours de production de services

7. 341 -  Etudes en cours

8. -  Etudes en cours E  1

9. -  Etudes en cours E  2

10. 345 -  Prestations de services en cours

11. -  Prestations de services S  1

12. -  Prestations de services S  2

13. 35  - Stocks de produits

14. 351 -  Produits intermédiaires

15. -  Produits intermédiaires (ou groupe) A

16. -  Produits intermédiaires (ou groupe) B

17. 355 -  Produits finis

18. -  Produits finis (ou groupe) A

19. -  Produits finis (ou groupe) B

20. 358 -  Produits résiduels (ou matières de récupération )

21. 3581 -  Déchets

22. -  Rebuts

23. -  Matières de récupération

24. - (compte à ouvrir, le cas échéant, sous l’intitulé “Stocks provenant d’immobilisations”)

25. - Stocks de marchandises

26. -  Marchandises (ou groupe) A

27. -  Marchandises (ou groupe) B

28. 39  - Dépréciations des stocks et en-cours

29. 391 - Dépréciations des matières premières (et fournitures)

30. 3911 -  Matières (ou groupe) A 3912 -  Matières (ou groupe) B

31. 3917 -  Fournitures A, B, C

32. 392 -  Dépréciations des autres approvisionnements

33. -  Matières consommables

34. -  Fournitures consommables

35. 3926 -  Emballages

36. 393 -  Dépréciations des en-cours de production de biens

37. 3931 -  Produits en cours

38. 3935 -  Travaux en cours

39. 394 - Dépréciations des en-cours de production de services

40. 3941 -  Etudes en cours

41. 3945 -  Prestations de services en cours

42. 416 - Clients douteux ou litigieux

43. 418 - Clients - Produits non encore facturés

44. 4181 - Clients - Factures à établir

45. 4188 - Clients - Intérêts couru

46. 419 -  Clients créditeurs

47. 4191 -  Clients - Avances et acomptes reçus sur commandes 4196 - Clients - Dettes sur emballages et matériels consignés

48. -  Clients - Autres avoirs

49. - Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir

50. 42  - Personnel et comptes rattachés

51. -  Personnel - Rémunérations dues

52. -  Comités d’entreprises, d’établissement, …

53. 424 -  Participation des salariés aux résultats

54. 4246 -  Réserve spéciale (art. L. 442-2 du code du travail )

55. 4248 -  Comptes courants

56. -  Personnel - Avances et acomptes

57. -  Personnel - Dépôts

58. -  Personnel - Oppositions

59. -  Personnel - Charges à payer et produits à recevoir

60. 4282 -  Dettes provisionnées pour congés à payer 4284 - Dettes provisionnées pour participation des salariés aux résultats

61. -  Autres charges à payer

62. -  Produits à recevoir

63. 43  - Sécurité sociale et autres organismes sociaux

64. 431 -  Sécurité sociale

65. -  Autres organismes sociaux

66.  Organismes sociaux - Charges à payer et produits à recevoir

67. 4382 -  Charges sociales sur congés à payer

68. -  Autres charges à payer

69. -  Produits à recevoir

70. 44  - État et autres collectivités publiques

71. 441 -  État - Subventions à recevoir

72. 4411 -  Subventions d’investissement

73. -  Subventions d’exploitation

74. -  Subventions d’équilibre

75. -  Avances sur subventions

76. 442 -  Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers

77. -  Obligataires

78. -  Associés

79. -  Apporteurs - Capital appelé, non versé 45621 - Actionnaires - Capital souscrit et appelé, non versé

80. 45625 -  Associés - Capital appelé, non versé 4563 - Associés - Versements reçus sur augmentation de capital

81. 4564 -  Associés - Versements anticipés

82. -  Actionnaires défaillants

83. -  Associés - Capital à rembourser

84. -  Associés - Dividendes à payer

85. -  Associés - Opérations faites en commun et en GIE

86. 4581 -  Opérations courantes

87. 4588 -  Intérêts courus

88. 46 - Débiteurs divers et créditeurs divers

89. 462 - Créances sur cessions d’immobilisations

90. - Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement

91. - Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement

92. - Autres comptes débiteurs ou créditeurs

93. - Divers - Charges à payer et produits à recevoir

94. - Charges à payer

95. - Produits à recevoir

96. 47  - Comptes transitoires ou d’attente

97. 471  à 475 - Comptes d’attente

98. 476 -  Différence de conversion - Actif

99. 4761 -  Diminution des créances 4762 -  Augmentation des dettes

100. 4768 -  Différences compensées par couverture de change

101. 477 -  Différences de conversion - Passif

102. -  Augmentation des créances

103. -  Diminution des dettes

104. 4778 -  Différences compensées par couverture de change

105. 478 -  Autres comptes transitoires

106. 48  - Comptes de régularisation

107. 481 -  Charges à répartir sur plusieurs exercices

108. 4816 -  Frais d’émission des emprunts

109. -  Charges constatées d’avance

110. -  Produits constatés d’avance

111. - Comptes de répartition périodique des charges et des produits

112. -  Charges

113. - Effets à l’escompte

114. 512 - Banques

115. 5121 - Comptes en monnaie nationale

116. 5124 - Comptes en devises

117. - Chèques postaux

118. -  “ Caisses “ du Trésor et des établissements publics

119. - Sociétés de bourse

120. - Autres organismes financiers

121. - Intérêts courus

122. 5181 - Intérêts courus à payer

123. 5188 - Intérêts courus à recevoir

124. 519 - Concours bancaires courants

125. 5191 - Crédit de mobilisation de créances commerciales

126. 5193 - Mobilisation de créances nées à l’étranger

127. 5198 -  Intérêts courus sur concours bancaires courants

128. - Instruments de trésorerie

129. - Caisse

130. 531 - Caisse siège social

131. 5311 - Caisse en monnaie nationale

132. 5314 - Caisse en devises

133. - Caisse succursale (ou usine) A

134. -  Caisse succursale (ou usine) B

135. 54 - Régies d’avance et accréditifs

136. - Virements internes

137. - Dépréciations des comptes financiers

138. 590 - Dépréciations des valeurs mobilières de placement

139. - Actions

140. -  Autres titres conférant un droit de propriété

141. 5906 - Obligations

142. 5908 - Autres valeurs mobilières de placement et créances assimilées

143. 60  - Achats (sauf  603)

144. 601 - Achats stockés - Matières premières (et fournitures)

145. 6011 -  Matières (ou groupe) A 6012 -  Matières (ou groupe) B

146. 6017 -  Fournitures A, B, C

147. 602 -  Achats stockés - Autres approvisionnements

148. -  Matières consommables

149. -  Matières (ou groupe) C

150. -  Matières (ou groupe) D

151. -  Fournitures consommables

152. -  Combustibles

153. - sur biens mobiliers

154. - Maintenance

155. 616 - Primes d’assurances

156. - Multirisques

157. - Assurance obligatoire dommage construction

158. - Assurance - transport

159. - sur achats

160. - sur ventes

161. - sur autres biens

162. - Risques d’exploitation

163. - Insolvabilité clients

164. -  Etudes et recherches

165. -  Divers

166. 6181 - Documentation générale

167. 6183 - Documentation technique

168. 6185 - Frais de colloques, séminaires, conférences

169. 619 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs

170. 62 - Autres services extérieurs

171. 621 -  Personnel extérieur à l’entreprise

172. 6211 -  Personnel intérimaire

173. 6214 - Personnel détaché ou prêté à l’entreprise

174. 622 -  Rémunérations d’intermédiaires et honoraires

175. -  Commissions et courtages sur achats

176. -  Commissions et courtages sur ventes

177. -  Rémunérations des transitaires

178. -  Rémunérations d’affacturage

179. -  Honoraires

180. -  Frais d’actes et de contentieux

181. -  Divers

182. 623 - Publicité, publications, relations publiques

183. -  Annonces et insertions

184. -  Echantillons

185. -  Foires et expositions

186. -  Cadeaux à la clientèle

187. -  Primes

188. -  Catalogues et imprimés

189. -  Publications

190. -  Divers (pourboires, dons courants, … )

191. 624 - Transports de biens et transports collectifs du personnel

192. - Transports sur achats

193. - Transports sur ventes

194. -  Transports entre établissements ou chantiers

195. -  Transports administratifs

196. -  Transports collectifs du personnel

197. -  Divers

198. 6358 -  Autres droits

199. 637 - Autres impôts, taxes et versements assimilés

200. ( autres organismes )

201. - Contribution sociale de solidarité à la charge des sociétés

202. - Taxes perçues par les organismes publics internationaux

203. 6374 - Impôts et taxes exigibles à l’Etranger

204. 6378 - Taxes diverses

205. 64 - Charges de personnel

206. 641 - Rémunérations du personnel

207. -  Salaires, appointements

208. -  Congés payés

209. - Primes et gratifications

210. - Indemnités et avantages divers

211. - Supplément familial

212. - Rémunération du travail de l’exploitant

213. -  Charges de sécurité sociale et de prévoyance

214. -  Cotisations à l’URSSAF

215. - Cotisations aux mutuelles

216. - Cotisations aux caisses de retraites

217. - Cotisations aux ASSEDIC

218. 6458 - Cotisations aux autres organismes sociaux

219. -  Cotisations sociales personnelles de l’exploitant

220. - Autres charges sociales

221. - Prestations directes

222. - Versements aux comités d’entreprise et d’établissement

223. -  Versements aux comités d’hygiène et de sécurité

224. -  Versements aux autres oeuvres sociales

225. -  Médecine du travail, pharmacie

226. 648 -  Autres charges de personnel

227. 65 - Autres charges de gestion courante

228. 651 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires

229. 6511 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels 6516 - Droits d’auteur et de reproduction

230. 6518 - Autres droits et valeurs similaires

231. -  Jetons de présence

232. - Pertes sur créances irrécouvrables

233. 6541 -  Créances de l’exercice

234. 6544 - Créances des exercices antérieurs

235. 655 - Quote-part de résultat sur opérations faites en

236. commun

237. 6788 -  Charges exceptionnelles diverses

238. 68 - Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions

239. 681 - Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges d’exploitation

240. 6811 - Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles

241. -  Immobilisations incorporelles

242. -  Immobilisations corporelles 6812 - Dotations aux amortissements des charges d’exploitation à répartir

243. 6815 -  Dotations aux provisions d’exploitation 6816 - Dotations pour dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles

244. -  Immobilisations incorporelles

245. -  Immobilisations corporelles

246. 6817 - Dotations pour dépréciations des actifs circulants

247. - Stocks et en-cours

248. - Créances

249. 686 - Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges financières

250. 6861 - Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations

251. 6865 -  Dotations aux provisions financières 6866 - Dotations pour dépréciations des éléments financiers

252. 68662 - Immobilisations financières

253. 68665 - Valeurs mobilières de placement

254. 6868 - Autres dotations

255. 687 - Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges exceptionnelles

256. - Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations

257. - Dotations aux provisions réglementées

258. ( immobilisations )

259. 68725 -  Amortissements dérogatoires

260. -  Dotations aux provisions réglementées (stocks )

261. - Dotations aux autres provisions réglementées

262. - Dotations aux provisions exceptionnelles

263. - Dotations pour dépréciations exceptionnelles

264. 69 - Participation des salariés - Impôts sur les bénéfices et assimilés

265. 691 - Participation des salariés aux résultats

266. 695 -  Impôts sur les bénéfices

267. -  Impôts dus en France

268. - Contribution additionnelle à l’impôt sur les bénéfices

269. 6954 -  Impôts dus à l’étranger

270. -  sur ventes de marchandises

271. -  sur produits des activités annexes

272. 71  - Production stockée (ou déstockage )

273. 713 - Variation des stocks (en-cours de production, produits)

274. -  Variation des en-cours de production de biens

275. 71331 -  Produits en cours

276. 71335 -  Travaux en cours

277. -  Variation des en-cours de production de services

278. 71341 -  Etudes en cours

279. 71345 -  Prestations de services en cours

280. -  Variation des stocks de produits

281. 71351 -  Produits intermédiaires

282. 71355 -  Produits finis

283. 71358 -  Produits résiduels

284. 72  - Production immobilisée

285. -  Immobilisations incorporelles

286. -  Immobilisations corporelles

287. - Subventions d’exploitation

288. - Autres produits de gestion courante

289. 751 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires

290. 7511 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels 7516 -  Droits d’auteur et de reproduction

291. 7518 -  Autres droits et valeurs similaires

292. - Revenus des immeubles non affectés à des activités professionnelles

293. - Jetons de présence et rémunérations d’administrateurs, gérants

294. - Ristournes perçues des coopératives (provenant des excédents)

295. - Quote-parts de résultat sur opérations faites en

296. commun

297. 7551 - Quote-part de perte transférée (comptabilité du gérant)

298. 7555 - Quote-part de bénéfice attribuée (comptabilité des associés non - gérants)

299. 758 - Produits divers de gestion courante

300. 76 - Produits financiers

301. 761 - Produits de participations

302. 7611 - Revenus des titres de participation

303. - Revenus sur autres formes de participation

304. - Revenus des créances rattachées à des participations

305. -  Immobilisations corporelles

306. 7815 -  Reprises sur provisions d’exploitation 7816 - Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles

307. -  Immobilisations incorporelles

308. -  Immobilisations corporelles

309. 7817 -  Reprises sur dépréciations des actifs circulants

310. -  Stocks et en-cours

311. -  Créances

312. 786 - Reprises sur provisions pour risques et dépréciations (à inscrire dans les produits financiers)

313. -  Reprises sur provisions financières

314. -  Reprises sur dépréciations des éléments financiers

315. 78662 -  Immobilisations financières

316. 78665 -  Valeurs mobilières de placements

317. 787 - Reprises sur provisions et dépréciations (à inscrire dans les produits exceptionnels)

318. - Reprises sur provisions réglementées

319. ( immobilisations )

320. -  Amortissements dérogatoires

321. -  Provision spéciale de réévaluation

322. -  Plus-values réinvesties

323. -  Reprises sur provisions réglementées (stocks )

324. -  Reprises sur autres provisions réglementées

325. -  Reprises sur provisions exceptionnelles

326. -  Reprises sur dépréciations exceptionnelles

327. 79  - Transferts de charges

328. 791 -  Transferts de charges d’exploitation

329. -  Transferts de charges financières

330. -  Transferts de charges exceptionnelles